Les séances du conseil d'arrondissement

Conseil d'arrondissement du 27 janvier 2026

NUMERO DE DOSSIER	OBJET DE LA DELIBERATION
172026001	Adoption de la procédure d'urgence
172026002	Désignation du secrétaire de séance
172026003	Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’arrondissement du 2 décembre 2025
2026 DDCT 26	Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’Établissement Culturel Bourse de Commerce – Collection Pinault, dans le cadre du Pacte parisien pour les quartiers populaires
2026 DEVE 11	Subventions versées à 5 associations pour des projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la PC ferroviaire (12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e) et d'équipements sportifs
2026 DFPE 112	Demande d'avis préalable sur un projet de création d'un établissement d'accueil du jeune enfant formulée par la SARL Happyou, situé au 188 bis, avenue de Clichy, 75017 Paris
2026 DDCT 3	Soutenir et sécuriser 83 associations pour le financement en Conventions Pluriannuelles d’Objectifs (CPO) dans les quartiers politique de la ville parisiens (1 200 965 euros)
2026 DDCT 11	Subventions (43 500 euros) à 18 associations pour le financement de 21 projets dans les quartiers politique de la ville (1ère enveloppe 17ème)
2026 DDCT 15	Mise en œuvre du Pacte Parisien des Quartiers Populaires – Subventions de fonctionnement (113 970 €) à 25 associations pour le financement de 27 projets dans les quartiers populaires
2026 DDCT 16	Subventions (196.503 euros) à 2 associations avec la signature de deux avenants pour le projet EIF-FEL 4 au titre de l’intégration.
2026 DDCT 19	Financement de 5 postes d’adultes-relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 25 500 euros à 5 associations)
2026 DJS 17	Subventions (18 000 euros) à deux associations sportives (dont 2 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (17ème)
2026 DLH 9	Octroi, réitération et modification de garanties d'emprunts finançant divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux par la RIVP
V17202601	Vœu relatif à la demande de mixité sociale dans le projet du 29 rue Nollet
2026 DSOL 12	11 subventions de fonctionnement (Total 335 018 euros) et 6 Conventions Pluriannuelles d’Objectifs 2024-2026 pour des bagageries solidaires.
2026 DAC 286	Apposition d'une plaque commémorative en hommage au mouvement Estampa popular au 2 rue des Batignolles, dans le 17ème
2026 DSIN 1	Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSIN et DASCO) et les Caisses des écoles - approbation signature
2026 DSOL 7	Signature d’une convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et les M2A (Maisons des Aînés et des Aidants). Participations au titre de l’année 2026 au titre des CLIC
2026 DAE 7	Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 1000 euros.
2026 DASCO 2	Collèges publics parisiens -Dotations complémentaires de fonctionnement ( 32 010 euros), subventions d’équipement (2 108 100 euros) et subventions pour travaux ( 363 323 euros).
V17202602	Vœu relatif à l’apposition d’une plaque commémorative en hommage à Ernest-Ange Duez (1846-1893) sur l'Hôtel particulier, siège de la Société Protectrice des Animaux (SPA), au 39 boulevard Berthier dans le 17e arrondissement
V17202603	Vœu relatif à un usage raisonné de la préemption en faveur de la création de surfaces d’habitation
V17202604	Vœu relatif à une charte parisienne de bonnes pratiques des plateformes de livraison à domicile (type Uber Eats, Deliveroo, etc.)

NUMERO DE DOSSIER

172026001

OBJET DE LA DELIBERATION: Adoption de la procédure d'urgence

172026002

OBJET DE LA DELIBERATION: Désignation du secrétaire de séance

172026003

OBJET DE LA DELIBERATION: Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d’arrondissement du 2 décembre 2025

2026 DDCT 26

OBJET DE LA DELIBERATION: Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l’Établissement Culturel Bourse de Commerce – Collection Pinault, dans le cadre du Pacte parisien pour les quartiers populaires

2026 DEVE 11

OBJET DE LA DELIBERATION: Subventions versées à 5 associations pour des projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la PC ferroviaire (12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e) et d'équipements sportifs

2026 DFPE 112

OBJET DE LA DELIBERATION: Demande d'avis préalable sur un projet de création d'un établissement d'accueil du jeune enfant formulée par la SARL Happyou, situé au 188 bis, avenue de Clichy, 75017 Paris

2026 DDCT 3

OBJET DE LA DELIBERATION: Soutenir et sécuriser 83 associations pour le financement en Conventions Pluriannuelles d’Objectifs (CPO) dans les quartiers politique de la ville parisiens (1 200 965 euros)

2026 DDCT 11

OBJET DE LA DELIBERATION: Subventions (43 500 euros) à 18 associations pour le financement de 21 projets dans les quartiers politique de la ville (1ère enveloppe 17ème)

2026 DDCT 15

OBJET DE LA DELIBERATION: Mise en œuvre du Pacte Parisien des Quartiers Populaires – Subventions de fonctionnement (113 970 €) à 25 associations pour le financement de 27 projets dans les quartiers populaires

2026 DDCT 16

OBJET DE LA DELIBERATION: Subventions (196.503 euros) à 2 associations avec la signature de deux avenants pour le projet EIF-FEL 4 au titre de l’intégration.

2026 DDCT 19

OBJET DE LA DELIBERATION: Financement de 5 postes d’adultes-relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 25 500 euros à 5 associations)

2026 DJS 17

OBJET DE LA DELIBERATION: Subventions (18 000 euros) à deux associations sportives (dont 2 avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs) (17ème)

2026 DLH 9

OBJET DE LA DELIBERATION: Octroi, réitération et modification de garanties d'emprunts finançant divers programmes de création et de rénovation de logements sociaux par la RIVP

V17202601

OBJET DE LA DELIBERATION: Vœu relatif à la demande de mixité sociale dans le projet du 29 rue Nollet

2026 DSOL 12

OBJET DE LA DELIBERATION: 11 subventions de fonctionnement (Total 335 018 euros) et 6 Conventions Pluriannuelles d’Objectifs 2024-2026 pour des bagageries solidaires.

2026 DAC 286

OBJET DE LA DELIBERATION: Apposition d'une plaque commémorative en hommage au mouvement Estampa popular au 2 rue des Batignolles, dans le 17ème

2026 DSIN 1

OBJET DE LA DELIBERATION: Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSIN et DASCO) et les Caisses des écoles - approbation signature

2026 DSOL 7

OBJET DE LA DELIBERATION: Signature d’une convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et les M2A (Maisons des Aînés et des Aidants). Participations au titre de l’année 2026 au titre des CLIC

2026 DAE 7

OBJET DE LA DELIBERATION: Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 1000 euros.

2026 DASCO 2

OBJET DE LA DELIBERATION: Collèges publics parisiens -Dotations complémentaires de fonctionnement ( 32 010 euros), subventions d’équipement (2 108 100 euros) et subventions pour travaux ( 363 323 euros).

V17202602

OBJET DE LA DELIBERATION: Vœu relatif à l’apposition d’une plaque commémorative en hommage à Ernest-Ange Duez (1846-1893) sur l'Hôtel particulier, siège de la Société Protectrice des Animaux (SPA), au 39 boulevard Berthier dans le 17e arrondissement

V17202603

OBJET DE LA DELIBERATION: Vœu relatif à un usage raisonné de la préemption en faveur de la création de surfaces d’habitation

V17202604

OBJET DE LA DELIBERATION: Vœu relatif à une charte parisienne de bonnes pratiques des plateformes de livraison à domicile (type Uber Eats, Deliveroo, etc.)

Conseil d'arrondissement du 2 décembre 2025

Conseil d'arrondissement du 5 novembre 2025

Procès-verbaux de la mandature 2020-2026

Le procès-verbal a pour but d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du Conseil d'arrondissement. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le Conseil d'arrondissement, conformément à l'article L.2121-15 du CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales). Il est ensuite approuvé par les élus avant sa publication.

Le procès-verbal de la dernière séance ne sera disponible qu'après avoir été approuvé lors de la séance suivante.