Les séances du conseil d'arrondissement

Focus

Mise à jour le 21/01/2026

Le prochain conseil d'arrondissement
Le mardi 27 janvier 2026 à 19h à la Mairie du 17e, en salle Jacques Chirac.
Ouvert au public

Conseil d'arrondissement du 27 janvier 2026

Conseil d'arrondissement du 2 décembre 2025

Conseil d'arrondissement du 5 novembre 2025

Procès-verbaux de la mandature 2020-2026

Le procès-verbal a pour but d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du Conseil d'arrondissement. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le Conseil d'arrondissement, conformément à l'article L.2121-15 du CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales). Il est ensuite approuvé par les élus avant sa publication.
Le procès-verbal de la dernière séance ne sera disponible qu'après avoir été approuvé lors de la séance suivante.

Procès-verbaux de la mandature 2014-2020