Les séances du Conseil d'arrondissement

Focus

Mise à jour le 08/07/2026

Crédit photo : Marion Marty
Sommaire

Prochaine séance : le 29 septembre à 19h à la Mairie du 17
🎟️ Entrée libre, dans la limite des places disponibles.
🎥 Séance diffusée en direct et disponible en replay : Mairie du 17e - Paris - YouTube

Conseil d'arrondissement du 07 juillet 2026

Conseil d'arrondissement du 02 juin 2026

Procès-verbaux de la mandature 2026-2032

Le procès-verbal a pour but d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du Conseil d'arrondissement. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le Conseil d'arrondissement, conformément à l'article L.2121-15 du CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales). Il est ensuite approuvé par les élus avant sa publication.

Le procès-verbal de la dernière séance ne sera disponible qu'après avoir été approuvé lors de la séance suivante.

Procès-verbaux de la mandature 2020-2026

Procès-verbaux de la mandature 2014-2020